Patrick Devedjian a signé cette semaine les premières conventions FCTVA dans le cadre de son tour de France de la relance. La première avec le Conseil général de Loir et Cher et la seconde avec la commune de Chailles, dans l’agglomération de Blois. Les images
Visite de chantier (construction d’un pont pour la déviation de Vendôme) et d’entreprise (l’équipementier automobile DELPHI), ce lundi matin, le ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance a commencé sa semaine sur le terrain.
Ce déplacement dans le Loir-et-Cher a aussi été l’occasion de deux signatures de la Convention pour l’application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA, la première avec le Conseil général et la seconde avec la ville de Chailles.
Ce sont les premières conventions FCTVA que le ministre signe dans le cadre de son tour de France de la relance.
Cette mesure permettra aux collectivités qui s’engagent à augmenter leur effort d’investissement de recevoir en 2009 deux années de remboursement de la TVA (l’année 2007 + l’année 2008).
Pour en savoir plus sur le fonctionnement du fonds de compensation de la TVA pour les collectivités : téléchargez la fiche d’informations FCTVA.
Vous pouvez également télécharger la fiche de synthèse sur le Plan de Relance de l’économie.
Accédez au communiqué de presse lié à ce déplacement
Lundi 9 février, Patrick Devedjian est allé dans le Loir et Cher signer deux conventions FCTVA, pour encourager l’investissement des collectivités. Il en a profité pour aller visiter le chantier d’un des projets rendus possibles grâce à cette action du plan de relance : la construction du pont pour la déviation de Naveil.
Plan cathédrales, grands projets, monuments emblématiques et patrimoine des petites communes… la relance permet de soutenir et d’accélérer les projets du ministère de la culture ainsi que l’entretien et la restauration des monuments historiques.
Le ministère de la Culture et de la Communication participera au Plan de relance de l’économie en 2009 à hauteur de 100 M€.
Cette enveloppe permettra d’une part de lancer ou d’accélérer un grand nombre de chantiers « monuments historiques » sur l’ensemble du territoire et, d’autre part, de réduire les délais de réalisation de plusieurs projets d’investissement, à dimension nationale ou régionale, du ministère de la Culture et de la Communication.
Les trois priorités du plan de relance sont donc les monuments historiques, les équipements culturels en région et les grands projets.
L’enveloppe sera répartie de la manière suivante :
- 66 M€ au bénéfice des monuments historiques (hors grands projets) :
> Cathédrales : 25,6 M€
> Monuments emblématiques : 27,1 M€
> Monuments des petites communes : 13,3 M€
- 18,9 M€ pour les grands projets ;
- 15,1 M€ pour les autres équipements culturels, principalement en région.
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