Déplacement du ministre dans le Loir et Cher

Patrick DEVEDJIAN, Ministre chargé de la mise en oeuvre du Plan de Relance, se rendra dans le Loir-et-Cher, le lundi 9 février 2009.

Il visitera le chantier de construction d’un pont pour la déviation de Vendôme puis l’entreprise DELPHI, équipementier automobile.

Après une réunion de travail avec les parlementaires du département, les maires de Blois, Romorantin-Lanthenay, Vendôme et le Président de l’association des Maires de Loir-et-Cher, aura lieu la signature de la Convention pour l’application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA avec le Conseil général.
Ensuite, une réunion avec des chefs d’entreprise portera sur les mesures du plan de relance et leur application.

Le déplacement se terminera par une signature de la Convention pour l’application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA, avec la ville de Chailles (agglomération de Blois).

Téléchargez le programme du déplacement de Patrick Devedjian dans le Loir et Cher

Le Projet de loi de finances rectificative pour 2009 promulgué

Le projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2009 adopté par l’Assemblée nationale et le Sénat a été promulgué.

Cette LOI n° 2009-122 du 4 février 2009 de finances rectificative pour 2009 s’articule autour de deux dimensions majeures :

- elle constitue un effort budgétaire exceptionnel pour stimuler la croissance.
- elle ouvre des crédits exceptionnels dans trois domaines principaux :

• l’investissement public ;

• le soutien à l’activité économique et à l’emploi ;

• le logement et la solidarité ;

Retrouvez l’intégralité du texte sur legifrance :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020215123&fastPos=1&fastReqId=50853886&categorieLien=id&oldAction=rechTexte

Relance et distribution

Ce mercredi 4 février, Patrick Devedjian organisait un petit déjeuner de la relance autour du thème “grande distribution et produits grand public”. Le ministre a rassemblé des acteurs de la grande distribution, acteurs représentatifs ou dirigeants de sociétés, mais aussi quelques représentants des producteurs :

- Jérôme BEDIER, Président de la FCD (Fédération du Commerce et de la Distribution)

- Olivier DESFORGES, Président d’ILEC (Institut de liaisons et d’études des industries de consommation)

- Michel-Edouard LECLERC, président des centres E. Leclerc

- Vianney MULLIEZ, Président-Directeur-Général du Groupe Auchan

- Serge PAPIN, Président-Directeur-Général de Système U

- Michel PHILIPPIN, Directeur Général de LaSer

- Claude RISAC, Directeur des relations extérieures du groupe Casino

Globalement, les dépenses des ménages ont progressé de 0,9% en France en 2008.

Toutefois, pour la première fois depuis 30 ans, le volume des ventes de produits de grande consommation a baissé en France dans les hyper et supermarchés (hors maxidiscounts) .

On constate aussi une hausse des marques de distributeurs (dont la part de marché atteint 29%) et des supermarchés de type maxidiscounts.

Pouvoir d’achat, perspectives d’emploi et évolutions du secteur suite aux réformes (LME) étaient au coeur de l’échange.

Le ministre à l’UPA : Zéro charges pour les TPE

Le ministre s’est rendu ce mardi 3 février, avec Laurent WAUQUIEZ, Secrétaire d’Etat chargé de l’Emploi, auprès de la ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, au siège de l’Union professionnelle artisanale (UPA). Ensemble, ils ont présenté la mesure favorisant l’aide à l’embauche dans les TPE (exonération de charges).

L’aide à l’embauche pour les TPE représente un coup de pouce décisif pour recruter en 2009 : désormais, toute nouvelle embauche est totalement exonérée de charges patronales pour un salarié embauché au niveau SMIC en 2009.
L’aide sera octroyée au fil de l’année en fonction des salaires effectivement payés, et au prorata du temps de travail du salarié dans l’entreprise.
Il ne s’agit pas d’une baisse de charges patronales qui serait pérenne, mais simplement d’une aide versée les premiers mois qui suivent l’embauche. L’aide sera donc versée à compter de la date de l’embauche, au titre des rémunérations payées entre le 1er janvier 2009 et jusqu’au 31 décembre 2009.

Téléchargez le dossier de presse de l’aide à l’embauche

Plan de performance énergétique des exploitations agricoles

Michel Barnier, ministre de l’agriculture et de la pêche, Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance et Chantal Jouanno, secrétaire d’état chargée de l’écologie lancent le dispositif du plan de performance énergétique des exploitations agricoles.

Ce plan traduit la volonté du gouvernement d’accompagner le nécessaire changement du modèle énergétique en agriculture et contribue à la relance de l’économie française.

35 millions d’euros y sont consacrés dès cette année. 5 millions d’euros du budget du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche permettront de réaliser les premiers diagnostics énergétiques ; 100 000 diagnostics sont prévus sur 5 ans. 30 millions d’euros du plan de relance de l’économie permettront de soutenir dès 2009 les projets et équipements de maîtrise de la consommation d’énergie et de production d’énergies renouvelables.

Téléchargez le communiqué de presse - Présentation du plan de performance énergétique des exploitations agricoles

Les 1000 projets de relance : le dossier du CIACT

Aujourd’hui, le Premier ministre a rassemblé ses ministres pour un Conseil interministériel d’aménagement et de compétitivité du territoire (CIACT), à Lyon.

C’est au cours de cette journée qu’a été révélée la liste du millier de projets  “labellisés” plan de relance, des investissements rendus possibles par le plan voulu par Nicolas Sarkozy et mis en œuvre par Patrick Devedjian.

Téléchargez le dossier CIACT*, détaillant les projets retenus pour être financés par le plan de relance.

http://actualites.relance.gouv.fr/pdf/CIACT_020209_CartesTransport_OUT.pdf

*22 Mo, 206 pages

Vous pouvez également télécharger le communiqué de presse CIACT-plan-de-relance à Lyon

Les projets visités par le ministre à Marseille

I Grand Port Maritime de Marseille
Le plan de relance de l’économie annoncé par le Président de la République le 4 décembre 2008 confirme la volonté d’accélérer les opérations d’infrastructures, notamment portuaires. Une enveloppe de 50 M€ est prévue à cet effet en 2009.

Les opérations visées par ces financements sont des opérations de gros entretien qui doivent pouvoir être lancées rapidement et pour lesquelles 80 % des crédits devront avoir été dépensés dans l’année 2009, afin de contribuer à une relance rapide et durable de notre économie.
En particulier, le grand port maritime de Marseille devrait bénéficier d’une part non négligeable de cette enveloppe de 50 M€, étant donnés ses enjeux économiques et son importance stratégique.

II Volet patrimoine Culture – MUCEM
La Culture participera au plan de relance en 2009 à hauteur de 100 M€.
Les trois priorités du plan de relance sont les monuments historiques (65 M€), les équipements culturels en région (20 M€) et les grands projets (15 M€), essentiellement situés en Ile-de-France.

L’opération MUCEM
Le projet du MUCEM à Marseille est réalisé à partir de la transformation et de la délocalisation du Musée national des arts et traditions populaires. Il comprend :
- la construction d’un bâtiment neuf conçu par Rudy Ricciotti sur le môle J4 (zone portuaire) ;
- les travaux de restauration et d’accessibilité du Fort Saint-Jean, monument historique devant être relié au musée ;
- la création d’un centre de conservation, sous la maîtrise d’oeuvre de Corinne Vezzoni, grâce à la réhabilitation de l’ancienne Caserne Bugeaud ;
- le chantier des collections : préparation et déménagement des collections
existantes de Paris vers Marseille.

Le montant global de l’investissement (construction du bâtiment Ricciotti et restauration du Fort Saint-Jean) est estimé à 129,17 M€ s’échelonnant jusqu’en 2013. Il est financé dans le cadre d’un partenariat entre l’Etat et les collectivités territoriales : ville de Marseille, conseil général des Bouches-du-Rhône et conseil régional PACA.

Grâce au plan de relance, le démarrage effectif des travaux sur le site pourra être anticipé dès 2009 : l’enjeu est d’achever l’opération pour 2013, année pour laquelle Marseille a été désignée Capitale européenne de la Culture.

Bâtiment RICCIOTTI
- Descriptif des travaux : préparation et réalisation de travaux de terrassement.
- Montant : 5 M€ supplémentaires dépensés en 2009.
- Calendrier de réalisation : juin 2009-décembre 2009.

FORT SAINT-JEAN
- Descriptif des travaux : travaux de reconstruction et de restauration de deux des façades de la Tour du roi René.
- Montant : 1 M€ supplémentaires dépensés en 2009 et 2010.
- Calendrier : mai 2009-avril 2010.

III Enseignement supérieur – Marseille Timone
Le plan de relance prévoit 1,04 M€ pour le réaménagement des locaux de neurosciences.
La finalité de cette opération est de concentrer dans un domaine structuré, les Neurosciences Intégratives, et sur un même site hospitalo-universitaire, la Timone, un ensemble de chercheurs, de praticiens hospitaliers, d’ingénieurs et de techniciens. L’opération contribuera au développement d’une recherche d’excellence dans les domaines des Sciences de la Vie et de la Santé.

Le chantier est estimé à 6 M€, dont 1,8 M€ de part Etat.
Calendrier prévisionnel : Appel d’offre travaux septembre 2007.
Travaux 1ère tranche juillet 2008 – septembre 2010.
Travaux 2ème tranche juin 2010 – novembre 2011.

Télécharger le détail des projets visités à Marseille en pdf

Réunion avec les responsables des principales associations d’élus

Patrick DEVEDJIAN, Ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance, a rencontré cet après-midi Jacques PELISSARD, président de l’Association des Maires de France, Claudy LEBRETON, président de l’Association des Départements de France, et Alain ROUSSET, président de l’Association des Régions de France.

Cette réunion s’inscrivait dans le prolongement de la Conférence Nationale des Exécutifs, tenue le 16 décembre dernier par le Premier ministre.

Les élus et le ministre ont fait le point sur la mise en place du plan de relance, à la veille de la lecture publique de la loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi portant accélération des investissements et à quelques jours de la publication des listes des premières opérations prêtes à être lancées, ces dernières devant faire l’objet d’une concertation rigoureuse.

Ils constatent que deux mois après le discours du Président de la République à Douai, le 4 décembre 2008, l’Etat va pouvoir injecter les financements au Plan de Relance dans l’économie. Ils se sont accordés à ce qu’en cas de retard constaté dans l’engagement des projets, des substitutions soient opérées.

Un dispositif de suivi et de pilotage est mis en place et les élus seront régulièrement destinataires des éléments d’évaluation.

Enfin, le Ministre et les Présidents d’associations ont décidé de prolonger la concertation tout au long du développement de ce plan qui s’ajoute aux programmes contractuels et anticipe la réalisation des projets.

Télécharger le communiqué

Au synchrotron : accélération de l’équipement des laboratoires de recherche en grandes infrastructures

Patrick Devedjian et Valérie Pécresse se sont rendus mardi 27 janvier au Synchrotron Soleil, afin de présenter le volet du plan de relance consacré aux très grandes infrastructures de recherche.

A cette occasion, les ministres ont souligné que le plan de relance va permettre une accélération sans précédent pour l’équipement des laboratoires de recherche en grandes infrastructures, indispensables à une recherche de qualité dans de nombreux domaines.

Ils ont détaillé les équipements que le plan de relance va concourir à développer :

- des équipements de calcul intensif, maintenant l’effort particulier de la France dans ce domaine stratégique (7,8 M€) ;
- des infrastructures de recherche fondamentale pour comprendre la composition de la matière à la plus petite échelle (12,1 M€) ;
- du projet ITER de recherche sur la fusion nucléaire (5 M€) ;
- du centre d’imagerie du cerveau Neurospin (2 M€) ;
- de différentes infrastructures de service conçues pour l’ensemble de la communauté scientifique (12,4 M€) ;
- de la flotte océanographique (4,7 M€) ;
- des outils informatiques au service de la recherche (2M€).

Selon les ministres, ce volet « très grandes infrastructures de recherche » du plan de relance est vertueux à trois titres : parce qu’il est au service de la recherche et des chercheurs, parce qu’il bénéficie aux entreprises de haute technologie et parce qu’il soutient le secteur du bâtiment et des travaux publics.

Télécharger le communiqué de presse du 27 janvier 2009

Petit-déjeuner de la relance « Economie numérique »

Le ministre a reçu, ce mercredi 21 janvier 2009 des acteurs du secteur de l’économie numérique.

Le développement du numérique et des TIC représente un levier majeur pour la croissance de l’économie, en raison notamment de l’amélioration de la compétitivité que les investissements correspondants permettent de générer dans tous les secteurs utilisateurs.

Or la France est pénalisée par un retard certain en terme d’accès au réseau Internet : au sein de l’Union européenne, la France figure en quatorzième position en matière de connexion à l’Internet. Partant de ce constat, le Président de la République et le Premier ministre ont pris l’engagement de faire de la France une grande puissance numérique via la mise en place du plan France numérique 2012.

Si le plan de relance ne contient aucune mesure spécifique au numérique, le ministre a tout de même souhaité entendre cette semaine les professionnels du secteur s’exprimer à ce sujet afin de lui livrer leur analyse de spécialistes.

Etaient présents :

• Billet Etienne DUGAS, Directeur de VINCI NETWORKS
• Clem GARVEY, Président-Directeur Général de RICOH France
• Jean-Bernard HOLZ, Directeur Général d’ORACLE France
• Thierry MILEO, Vice- Président d’ATOS
• Daniel RIVARD, Président-Directeur Général du GROUPE MARAIS
• Yves de  TALHOUET, Président Directeur Général d’HP France
• Philippe VUILLAUME, Directeur Général de CONCORD TELECOM